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Football Club du Val d'Arol
 
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 Textes Officiels

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SGGK
Fnack-Bar chez Léon
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MessageSujet: Textes Officiels   Sam 22 Avr - 10:01

STATUTS DE L’ASSOCIATION
F.C. VAL D’AROL

Article 1 : Titre.
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Football Club du Val d’Arol.

Article 2 : Objet.
La pratique du football conformément au règlement de la Fédération Française de Football.

Article 3 : Le siège social est fixé au 4 rue des 4 Frères Ugazio 88500 MIRECOURT.
Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d’administration ; le changement sera ratifié par assemblée générale extraordinaire.

Article 4 : L’association se compose de :
a) joueurs qui versent chaque année à l’association le montant de la licence, fixé par le conseil d’administration
b) dirigeants qui prennent à charge une des équipe du club et payent la licence « dirigeant » dont le montant est également fixé par le conseil d’administration
c) de bénévoles aidant au bon fonctionnement de l’association (juges de touches, transport des joueurs…)
Un membre de l’association peut être, conformément au règlement de la Fédération Française de Football, joueur et dirigeant.

Article 5 : Admission.
Pour faire partie de l’association, il faut être agrée par le Bureau qui statue, lors de chacune des réunions, sur les demandes d’admission présentées.
Pour pouvoir participer aux matchs, il faut avoir payé la licence et avoir fait vérifier son état de santé par un médecin.


Article 6 : Radiations.
La qualité de membre se perd par :
a) La démission.
b) Le décès.
c) La radiation prononcée par le Conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 7 : Les ressources de l’association comprennent :
1) Le montant des droits d’entrée qui correspond au montant de la licence
2) Les contributions du (des) sponsor(s) du club
3) Autres ressources (dons, prix,…)
Il sera tenu une comptabilité complète des toutes les recettes et de toutes les dépenses.
Le Budget annuel devra être adopté par le bureau avant le début de l’exercice ; les comptes seront soumis à l’assemblée générale dans un délai inférieur à six mois à compter de la clôture de l’exercice.

Article 8 : Bureau
L’association est dirigée par un bureau, composé de :
1) Un président.
2) Un secrétaire, et, s’il y a lieu, un secrétaire-adjoint.
3) Un trésorier et, s’il y a lieu, un trésorier-adjoint.
Les membres du bureau sont élus par l’assemblée générale au scrutin secret pour 4 ans, toutes les années olympiques. Ils doivent refléter la composition de l’assemblée générale.


Article 9 : Réunion du Bureau
Le Bureau se réunit une fois au moins tous les 6 mois, sur convocation du Président.
Les décisions sont prises à la majorité des voix.
Tout membre du Bureau qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.
Nul ne peut faire partie du Bureau s’il n’est pas majeur.

Article 10 : Assemblée générale ordinaire.
L’assemblée générale réunit le bureau ainsi que tous les joueurs et dirigeants. Cette assemblée se réunit tous les ans en janvier, sur convocation du président.
N’y seront traitées uniquement les sujets indiqués par l’ordre du jour, sur les convocations.
Les décisions y seront prises par scrutin secret et devront réunir la majorité absolue des voix pour être effectives.

Article 11 : Assemblée générale extraordinaire.
Le bureau et les membres actifs de l’association peuvent se doivent se réunir en assemblée générale extraordinaire sur convocation du président ou sur demande de plus d’un quart des membres.
Les décisions sont l’objet du même fonctionnement que pour les assemblées générales ordinaires.
L’assemblée générale extraordinaire se réunit au moins tous les quatre ans pour élire les membres du bureau.

Article 12 : Règlement intérieur.
Un règlement intérieur peut être établi par le bureau qui le fait approuver par l’assemblée générale ordinaire.
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Article 13 : Dissolution.
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents, réunis en assemblée générale extraordinaire, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif de l’association est dévolu conformément aux dispositions de l’article 9 de la Loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.

Article 14 :
Tout contrat ou convention passé entre le groupement d’une part, et un administrateur, son conjoint ou un proche d’autre part, est soumis pour autorisation au bureau et présenté pour information à la plus prochaine assemblée générale.


Dernière édition par SGGK le Jeu 8 Avr - 15:02, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Textes Officiels   Jeu 8 Avr - 15:00

REGLEMENT INTERIEUR


Tout licencié au clud doit respecter ce règlement, ou pourra voir sa licence retirée


Article 1 : Tous les membres de l’association (joueurs, dirigeants…) doivent se plier au règlement intérieur de la F.F.F, avant, pendant et après les matchs et entraînements.

Article 2 :
Les joueurs s’engagent à respecter les règles morales du fair-play et du respect d’autrui, lors des rencontres, entraînements et à toute autre occasion où ils sont sous la responsabilité du club.

Article 3 :
Les joueurs s’engagent à respecter les terrains et le matériel pendant les matchs et les entraînements.

Article 4 :
Les joueurs s’engagent à respecter les consignes de l’entraîneur pendant les matchs et entraînements.

Article 5 :
Le bureau peut signaler à la Fédération Française de Football tout comportement indigne et irrespectueux de la part d’un des membres du club, ainsi que de la part d’un des membres de l’équipe adverse lors d’une rencontre.

Article 6 :
La sélection des joueurs et la nomination du capitaine d’une équipe pour un match appartient à l’entraîneur de l’équipe.

Article 7 :
Le paiement des pénalités de match incombe au joueur ciblé.

Article 8 : Les dirigeants sont nommés par le conseil d’administration.

Article 9 :
Aucun membre de l’association ne peut utiliser le nom ou l’image du club à des fins personnelles ou lucratives sans autorisation du bureau.

Article 10 : Le montant de la licence est défini par le trésorier chaque année et doit être validé par le bureau.

Article 11 : Les ressources du club sont distribuées par le conseil d’administration et gérées par le trésorier.

Article 12 : Les maillots du club ainsi que le reste du matériel sont la propriété du club ; les joueurs et dirigeants doivent en prendre soin.

Article 13 : L’achat de l’équipement total (chaussettes, chaussures…) revient au joueur.

Article 14 : le port des protège-tibia est obligatoire pendant l'entraînement.
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